Solidarité Maroc Archives التضامن المغرب : 01/03/2015

samedi 7 mars 2015

Le HCDH annonce des visites techniques au Sahara Occidental

Genève (Suisse), 03 mars 2015 (SPS) - . Le Conseil des droits de l'homme des Nations Unies sinquiète de la situation des droits de l’homme au Sahara Occidental. "Nous travaillons sur l'organisation de visites techniques au Sahara occidental", a déclaré hier Zaid Al Husseini Ra'ad, le Haut Commissaire des Nations Unies pour les Droits de l’Homme lors de la 28e session à Genève.

Au cours du débat interactif sur le rapport annuel du Haut Commissariat aux droits de l'homme, la délégation sahraouie est intervenu à deux reprises au cours desquelles les intervenants sahraouis ont dénoncé l'absence de référence au Sahara occidental dans le rapport soumis au débat, ont exprimé un certain nombre de revendications et pétitions au Conseil des droits de l'homme tel que «la création d'un mécanisme de surveillance des droits humains au Sahara Occidental.

Lors de ses répliques aux questions posées par les intervenant, le Haut Commissaire a surpris la délégation sahraouie en annonçant que le Conseil des droits de l'homme travaille à l'organisation de visites techniques sur le Sahara occidental.

D’un autre côté, les Etats-Unis d’Amérique ont fait preuve de leur soucis pour la situation des droits de l’homme. «Nous encourageons le Haut Commissariat pour les de l'homme à fomenter le travail avec les gouvernements du Maroc et de l'Algérie en vue d'organiser des visites au Sahara Occidental et dans les camps de Tindouf, le plus vite possible", selon les termes utilisés par la délégation américaine. Outre les États-Unis, l’Afrique du Sud et l'Algérie ont également exprimé leur préoccupation devant le Conseil et l’ont sommé à revoir sa position concernant la "grave situation des droits de l'homme au Sahara occidental".

La délégation sahraouie participant à la 28e session du Conseil des droits de l'homme est présidée par Saïd Filali, président de la Comission Nationale des Droits de l'Homme, ainsi que El Ghalia Djimi, vice-présidente de l'Association Sahraouie des Victimes de Violations Graves des Droits Humains commises par l'Etat marocain (ASVDH), Ali Buzeid, représentant l’AFAPRADESA, Sidahmed Alyadasi, président de l'ONG britannique Adala Royaume-Uni, Fatimetu Badadi, au nom de la communauté sahraouie en Espagne, Ebbaba Hameida y Salamu Hamoudi, de la Sahara Press League; Luara Saadi, membre du FAFESA; Hadamin Mouloud, juriste et expert en droit international et Hammada Abdelhay, Secrétaire général de la Ligue des étudiants en Espagne. SPS

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vendredi 6 mars 2015

Lamamra appelle à un mécanisme de surveillance des droits de l'Homme au Sahara occidental

©AFP

e ministre des Affaires étrangères SO,

Liberté Alger, 6/3/2015

Ramtane Lamamra, a appelé, mardi à Genève, le

Haut-Commissariat de l'ONU aux droits de l'Homme à mettre en place un mécanisme de surveillance indépendant de la situation des droits de l'homme au Sahara occidental.

“La Minurso déployée depuis plus de deux décennies se trouve, paradoxalement, amputée d’un mécanisme de surveillance des droits de l’Homme. Il est tout aussi urgent que le Haut-Commissariat aux droits de l’Homme accorde davantage d’importance à cette situation, en mettant en place un mécanisme de surveillance indépendant de la situation des droits de l’Homme au Sahara occidental”, a indiqué M. Lamamra dans une intervention aux travaux de la 28e session du Conseil des droits de l'Homme de l'ONU (2 au 5 mars).

“Ceci n’est pas un luxe, mais une nécessité en ce quarantième anniversaire de l’avis consultatif de la Cour internationale de justice qui a établi la pertinence et le primat du droit de son peuple à l’autodétermination”, a-t-il ajouté.

Le chef de la diplomatie algérienne a déclaré que “la situation dans le territoire du Sahara occidental où le Front Polisario, qui s’est inscrit dans la dynamique de règlement pacifique parrainée par les Nations unies, se heurte aussi au déni du droit à l’autodétermination d’un peuple dont la résistance s’étend sur une quarantaine d’années.”

“L’enlisement de ce conflit, tout autant que l’exil forcé de la population réfugiée en grande partie dans mon pays, est plus que préoccupant, et l’effet d’accoutumance de la communauté internationale doit être remplacé par un engagement accru en vue de mettre fin à cette situation dramatique”, a-t-il dit.

Plusieurs organisations humanitaires internationales soutiennent cette demande, à l’image de la fondation Robert F. Kennedy pour la justice et les droits de l'Homme, qui a appelé dans son dernier rapport, publié le mois dernier, les Nations unies à inclure un mécanisme de surveillance des droits de l’Homme dans le mandat de sa Mission chargée de l'organisation d'un référendum au Sahara occidental (Minurso).

“Les autorités marocaines continuent de commettre de graves violations des droits de l'Homme contre le peuple sahraoui dans les territoires occupés”, souligne le rapport qui déplore “l’absence dans le mandat de la Minurso d'un mécanisme de surveillance des droits de l'Homme au Sahara occidental”.

Cela fait suite à d’autres appels similaires lancés par des ONG, telles qu’Amnesty International et Human Rights Watch, au Conseil de sécurité de l’ONU pour l’élargissement du mandat de la mission Minurso en vue d’y intégrer un mécanisme de suivi de la situation des droits de l’Homme dans les territoires occupés du Sahara occidental.

Mais, en dépit du nombre importants de pays et d’organisations humanitaires qui la soutiennent, cette demande n’a pas été prise en compte par le Conseil de sécurité, lors du précédent renouvellement de la mission de maintien de la paix au sujet du Sahara occidental pour une nouvelle année.

Une ONG française dénonce la France comme la « nouvelle alliée du système tortionnaire marocain »

L’ACAT (Action des chrétiens pour l’abolition de la torture), une importante ONG chrétienne française de défense des droits de l’homme créée en 1974, et qui s’appuie sur un réseau actif de 39 000 membres adhérents, donateurs et salariés, a publié un communiqué dans lequel elle accuse la France, ce pays berceau, dit-on, des droits de l’homme, de s’allier avec les tortionnaires marocains.
Le communiqué, détaillé, est une volée de bois vert donnée à la France, berceau planétaire, dit-on, de ces pauvres droits de l’homme pourtant malmenés partout.
Le gouvernement français de l’avant et de l’après-Charlie était déjà le champion de la liberté d’expression en France, au Danemark et ailleurs, mais pas au Maroc, un Etat où on peut fermer illégalement des journaux, agresser et incarcérer des journalistes, prendre d’assaut les sièges des associations humanitaires et même bousculer, séquestrer et expulser des journalistes français, Claude Juvénal (AFP) et Joseph Tual (France3) dans le passé, Jean-Louis Pérez et Pierre Chautard, récemment. Et la liste est longue.
Maintenant la France de François Hollande, de Manuel Valls, de Bernard Cazeneuve et de cette pauvre Christiane Taubira est devenue officiellement l’alliée d’un Etat où la torture se pratique encore de nos jours.
Difficile de faire mieux.
L’ACAT qui a pu obtenir le texte de l’amendement aux accords de coopération judiciaire franco-marocains qui fait de la France la complice officielle des tortionnaires marocains le publie dans ce communiqué.
Demain

LA FRANCE, NOUVELLE ALLIÉE DU SYSTÈME TORTIONNAIRE MAROCAIN

Le 31 janvier, la France et la Maroc ont signé un « amendement très important », aux accords de coopération judiciaire franco-marocains, que l’ACAT a pu se procurer. Un accord outrageant, taillé sur mesure.

Le 31 janvier, la France et la Maroc ont signé un « amendement très important[1] », aux accords de coopération judiciaire franco-marocains, que le Canard enchaîné a transmis à l’ACAT. Outre les problèmes de constitutionalité qu’il pose, ce texte contient des dispositions exceptionnelles et dangereuses qui mettent en péril la défense des victimes de crimes françaises et marocaines, en rendant de facto quasi-impossible toute poursuite en justice de ressortissants marocains si le Maroc s’y oppose. Un accord outrageant, taillé sur mesure pour apaiser le royaume chérifien après un an de brouille diplomatique entre les deux pays. Et qui piétine les droits de l’homme.
À tout prix, il fallait apaiser le Maroc. L’accord que la France vient de signer pour ce faire véhicule un message problématique : il donne l’image d’une France disposée à créer une justice à géométrie variable, soumise aux exigences des États partenaires, au détriment de la défense constante et inconditionnelle des droits de l’homme dont elle se prévaut pourtant. En effet, l’accord conclu le 31 janvier garantit au Maroc la possibilité d’enterrer toute affaire qu’il juge gênante. Au vu des conséquences graves qu’il engendre sur l’accès des victimes à la justice, l’amendement devra impérativement être soumis au parlement.
Décryptage juridique par l’ACAT et Ancile Avocats :
Le devoir d’informer : une menace sur l’efficacité des enquêtes
Désormais, si une infraction (délit ou crime) commise au Maroc, par un Marocain, est dénoncée devant la justice française, alors, la France devra informer immédiatement le Maroc de cette procédure et vice-versa.
Texte de l’amendement : «1/ Dans le cadre de leurs engagements respectifs et afin de contribuer à la bonne mise en œuvre des conventions internationales qui les lient, les parties s’emploient à favoriser une coopération plus efficace ainsi que tous échanges entre les autorités judiciaires aux fins de bonne conduite des procédures, notamment lorsque les faits dénoncés ont été commis sur le territoire de l’autre.
2/ Dans cette dernière hypothèse, chaque Partie informe immédiatement l’autre Partie des procédures relatives à des faits pénalement punissables dans la commission desquels des ressortissants de cette dernière sont susceptibles de voir leur responsabilité engagée. »
Décryptage : En s’obligeant à informer immédiatement le Maroc de l’ouverture d’une procédure en France mettant potentiellement en cause un de ses ressortissants, la France laisse tout loisir aux autorités chérifiennes d’entraver le bon déroulement d’une enquête qu’elles estimeraient politiquement sensible, en intimidant les victimes et les témoins, en détruisant les éléments de preuves ou encore en prévenant les suspects potentiels du risque d’arrestation en cas de visite en France.
Normalement, au stade de l’enquête, le travail du juge français est couvert par le secret, élément qui est justement indispensable à l’efficacité et à la sérénité des investigations ainsi protégées des pressions et autres manœuvres pouvant entraver la découverte des faits. Dans cette idée, il revient normalement au juge de décider du moment approprié pour informer les autorités étrangères d’une enquête et éventuellement solliciter leur concours.
La disposition sur le devoir d’informer prévue dans l’amendement est particulièrement inquiétante quand on sait que les plaignants déposant plainte à l’encontre d’agents de sécurité marocains font régulièrement l’objet de manœuvres d’intimidation allant des menaces au harcèlement judiciaire.
La réciproque (cas de ressortissants français mis en cause par des victimes marocaines) est également rendue possible par l’amendement mais, compte tenu du motif de la brouille entre le Maroc et la France (la mise en cause du responsable du contre-espionnage marocain, Abdellatif Hammouchi, pour complicité de torture par une juge d’instruction française), il est difficile de ne pas y voir la garantie octroyée au Maroc de pouvoir « couvrir » ses agents.
Fin de la compétence universelle pour les crimes graves commis au Maroc
Désormais, la justice marocaine, informée de l’ouverture d’une procédure en France concernant un ressortissant étranger victime d’un crime au Maroc, pourra décider des suites à lui donner : dans les cas où le juge marocain décidera d’ouvrir lui-même une procédure au Maroc, la justice française devra « prioritairement » se dessaisir du dossier. Une fois l’affaire transférée à la justice marocaine, cette dernière aura toute latitude pour l’enterrer.
Texte de l’amendement : « 3/ S’agissant de procédures engagées auprès de l’autorité judiciaire d’une Partie par une personne qui n’en possède pas la nationalité et pour des faits commis sur le territoire de l’autre Partie par un de ses ressortissants, l’autorité judiciaire saisie recueille dès que possible auprès de l’autorité judiciaire de l’autre partie ses observations ou informations
Cette dernière prend toutes les mesures qu’elle juge appropriées y compris le cas échéant l’ouverture d’une procédure.
Au vu des éléments ou informations reçus, l’autorité judiciaire saisie détermine les suites à donner à la procédure, prioritairement son renvoi à l’autorité judiciaire de l’autre partie ou sa clôture. En l’absence de réponse ou en cas d’inertie de l’autre Partie, l’autorité judiciaire saisie poursuit la procédure »
Décryptage : Cette disposition est strictement relative aux affaires de compétence universelle, c’est à dire les cas où un non-Français, victime de torture ou de disparition forcée au Maroc, par des agents de l’État marocains, porte plainte en France, à l’occasion du passage dans l’hexagone d’un de ses bourreaux.
Actuellement, le Code de procédure pénale français prévoit, conformément aux engagements internationaux de la France, la compétence du juge français pour enquêter et juger ces crimes d’une gravité telle qu’ils ne peuvent demeurer impunis.
Selon l’amendement, si le crime en question est commis au Maroc par des marocains, le juge français devra en priorité se dessaisir au profit du juge marocain, dont on sait pourtant pertinemment qu’il ne diligentera pas une enquête sérieuse, indépendante et impartiale dès lors que des agents de l’Etat sont mis en cause. On ne compte plus les nombreux rapports d’organes des Nations unies et d’ONG qui dénoncent l’impunité dont jouissent les auteurs de crimes graves au Maroc. Cette dernière année, la justice marocaine s’est d’ailleurs davantage illustrée dans la poursuite judiciaire de victimes de torture ayant porté plainte, que dans la poursuite de tortionnaires[2].
En se dessaisissant ainsi auprès de la justice marocaine, le juge français se rendra tout simplement coupable d’un déni de justice.
L’accès à la justice des français victimes de crimes au Maroc mise en danger
Le dernier alinéa de l’amendement, rédigé d’une façon aussi lapidaire que floue, est potentiellement très dangereux. Il prévoit en effet que le juge français se dessaisisse prioritairement au profit de la justice marocaine, même si la victime du crime est française !
Texte de l’amendement : « 4/ Les dispositions du paragraphe 3 du présent article s’appliquent aux individus possédant la nationalité de l’une ou l’autre Partie. »
Décryptage : Si l’amendement est adopté, il introduira une « exception marocaine ». On imagine sans peine les conséquences particulièrement désastreuses qu’une telle démarche aura sur les plaintes concernant des crimes commis par des agents de l’Etat marocains.
Cette disposition, comme toutes les autres, est taillée sur mesure. Elle vise principalement Adil Lamtalsi, Mostafa Naïm et Zakariya Moumni, trois citoyens français qui ont porté plainte en France pour des crimes de torture subis au Maroc.
Des dispositions illégales ?
Au-delà des problèmes évidents que pose cet amendement au regard de la défense des victimes et, plus généralement, de la défense des droits de l’homme dont la France fait officiellement une priorité, le texte soulève de fortes interrogations au regarde de sa légalité et de sa compatibilité avec la Constitution française et les engagements internationaux de la France :

La transmission d’informations devant être fournies au Maroc par la France et vice-versa, sur les enquêtes en cours est potentiellement contraire au principe du secret d’instruction, de l’enquête et des poursuites. Elle est à cet égard possiblement illégale.

A plusieurs égards, le texte de l’amendement est si vague qu’il pourrait être inconstitutionnel, car il enfreint le principe de la légalité juridique. La loi pénale française doit définir les procédures avec précision, sans quoi elle viole le principe de légalité, pourtant garantie tant par la Constitution que par la Convention européenne des droits de l’homme et le Pacte international relatif aux droits civils et politiques.

En l’état, le texte viole l’égalité d’accès à la justice entre les Français victimes de crimes à l’étranger. Prenons l’exemple du traitement de deux plaintes déposées en France par une victime française, pour un crime commis au Maroc (viol, torture), l’un par un Marocain, l’autre par un Tunisien. Si le crime met en cause un Tunisien, la justice française aura la possibilité (sans y être contrainte) de transférer le dossier à la justice marocaine, mais elle ne le fera pas si, par exemple, la justice marocaine ne présente pas de garanties de sérieux et d’équité. En revanche, la justice française aura l’obligation (et non la simple option) de dénoncer le crime au Maroc si l’auteur présumé du crime est Marocain. Et si le juge marocain décide d’ouvrir une enquête, le juge français sera obligé d’opter en priorité pour l’option du dessaisissement.

ACAT
[1] Selon la déclaration du Ministère français des Affaires étrangères
[2] Rapporteur du Rapporteur spécial des Nations unies sur la torture ; Rapport du Comité contre la torture des Nations unies

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On n’a pas attendu le 8 mars pour donner la parole aux femmes

Par Rédaction6/3/2015

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Sociologue engagée, Pinar Selek a pris la plume pour raconter, à travers sa propre histoire, le rapport des Turcs au génocide arménien. Un témoignage percutant dont nous publions un extrait vidéo et que vous trouverez en intégralité dans le numéro 41 d’Altermondes, en kiosque le 19 mars.

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Chargée des questions européennes à La Cimade, Gipsy Beley nous livre sa réaction à l’énième drame survenu au large de l’Île de Lampedusa (Italie). Largement relayé par les médias, cet événement alerte une fois de plus l’opinion sur un drame humain qui, depuis 20 ans, se joue aux portes de l’Union européenne.

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« IL Y A UN DOUBLE DISCOURS DU MAROC SUR LA TORTURE »

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A l’occasion du séminaire international « Pour une information et un Internet libres : journalistes indépendants, médias associatifs et hacktivistes s’engagent », Altermondes a rencontré Imane Bounjara, chargée de projets à E-Joussour, portail et web radio communautaire porté par la société civile du Maghreb et du Machrek.

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Ces presque vingt dernières années, Marie-Claude Hessler, qui définit comme une actionnaire activiste, n’aura eu de cesse de porter le fer en assemblée générale pour que Mattel, leader mondial du jouet, adopte des pratiques responsables vis-à-vis de ses ouvrières. Un chemin semé de petites victoires.

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« TRAVAILLEUSES… » : LES OUVRIÈRES DU TEXTILE À TRAVERS LE MONDE

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« POUR LES « GO » D’ABIDJAN, LES PHOTOS SONT UN REFLET DIGNE D’ELLES-MÊMES »

Anthropologue et cinéaste, Éliane de Latour a entrepris, en 2010, un projet photographique dédié aux jeunes prostituées des ghettos d’Abidjan, en Côte d’Ivoire. Le deuxième volet de ce travail est exposé dès le 13 novembre 2014 à la Maison des métallos, à Paris.

Octobre

NUCLÉAIRE : PAS DE DÉCHARGE SUR LES TERRES DES ABORIGÈNES DE MUCKATY

Le 19 juin 2014, le gouvernement australien annonçait qu’il renonçait à poursuivre la construction d’une décharge de déchets radioactifs sur les terres aborigènes de Muckaty, dans le Territoire du Nord australien. Retour sur cette victoire avec Marlene Bennett Nungarrayi, membre du peuple Warlmanpa qui a lutté pendant huit ans contre ce projet.

« UNE LOI DE LUSTRATION EST NÉCESSAIRE POUR RENOUVELER L’UKRAINE »

Lyudmyla Kozlovska, présidente de l’organisation Open Dialog Foundation

Après six mois de conflit entre l’armée ukrainienne et les rebelles pro-russes, une partie de l’Ukraine c’est rendue aux urnes pour choisir ses représentants. Les résultats du vote témoignent d’une envie de se tourner vers l’Union européenne. Une volonté qu’on retrouve dans cette interview qu’Altermondes a réalisé début octobre avec Lyudmyla Kozlovska, présidente de l’organisation Open Dialog Foundation.

VENEZUELA : ON NE RIGOLE PAS AVEC CHAVEZ

Caricaturiste depuis près de vingt ans pour le quotidien vénézuélien El Universal, Rayma Suprani était, le 18 septembre, licenciée sans préavis. En cause : un dessin sur lequel figurait la signature de Chavez.

KIRGHIZSTAN : ALERTE SUR LA SITUATION DES MINEURS DANS LES PRISONS

En septembre dernier, le gouvernement de la république du Kirghizstan a envoyé au parlement son programme d’Etat pour le développement de la justice pour les mineurs 2014-2018. L’occasion pour faire le point sur les conditions des mineurs dans ce pays avec Tolekan Ismailova, directrice de l’association Bir Duino.

SURINAME : REFUGE CARIBÉEN POUR LES LGBT

Depuis quatre ans, une plateforme d’associations du Suriname organise, début octobre, une semaine des diversités et une marche des fiertés homosexuelles dans la capitale, Paramaribo. Tieneke Sumter, présidente de l’association féministe Women’s way foundation et responsable santé à la Plateforme LGBT, revient sur cette mobilisation communautaire.

Septembre

BÉATRICE EPAYE : LA TRANSITION EN CENTRAFRIQUE A PIÉTINÉ, MAINTENANT LA RELANCE

Ancienne députée indépendante de l’Assemblée centrafricaine, Béatrice Epaye siège aujourd’hui au Conseil national de transition de la République Centrafricaine. En 2013, elle a été entendue, ainsi que d’autres représentants de la société civile, en marge de l’assemblée générale de l’Onu, pour alerter sur la situation dans son pays. Un an plus tard, elle témoigne, donnant le point de vue de la société civile.

L’ÉCONOMIE ISRAÉLIENNE SORT VAINQUEURE DE LA GUERRE À GAZA

« Sous le régime actuel de restriction, la reconstruction de Gaza prendra 20 ans et le grand vainqueur sera l’économie israélienne ! » C’est ce que dénonce Sophie Zaccaria-Duvillier, cadre humanitaire, enseignante à Institut Catholique de Paris, ayant vécu à Gaza de 1989 à 1992, dans cette tribune.